Condition de Vente

Généralités 1.1 Les présentes conditions font partie intégrante de toutes nos offres et contrats, en cours ou futurs. Elles prévalent sur tous les documents contractuels, projets de contrats ou conditions générales des clients dont les termes seraient en contradiction avec les nôtres. 1.2 Toute disposition dérogatoire requiert la forme écrite. Les déclarations relatives aux contrats individuels peuvent être faites par email. 1.3 Les abréviations que nous utilisons pour les différentes commandes, comme DAP, FCA, FOB, CFR, ou CIF, ont la signification définie dans les INCOTERMS publiés par la ICC. Pour les opérations nationales, ces règles s’appliquent mutatis mutandis. 1.4 En raison de la nature internationale de notre approvisionnement, certains produits peuvent ne plus être fabriqués et ainsi ne plus apparaître en vente. De plus, certains produits ne sont disponibles que lors d’événements ou de saisons spécifiques, comme les produits Sakura. Commande 2.1 Les contrats (commandes) sont fermes et ne peuvent pas être modifiés. Toute demande de modification après confirmation de la commande pourra faire l’objet d’une nouvelle offre de notre part. Les coûts supplémentaires y afférents seront facturés au client. Cette offre est réputée acceptée par le client au plus tard lorsqu’il réceptionne la livraison de la commande modifiée conformément à ses souhaits. 2.2 Le client, par sa commande, se porte garant de sa solvabilité. En cas de résiliation du contrat, nous sommes en droit de réclamer des dommages-intérêts, notamment les coûts d’approvisionnement des matières premières dont nous ne pouvons faire autre usage. 2.3 L’exactitude de l’adresse de livraison et du nom du destinataire est de la responsabilité du client. En cas de non-réception du colis dû à des informations incorrectes fournies par le client, l’entreprise décline toute responsabilité et aucun remboursement ou renvoi du produit ne sera effectué. Livraison et retard de réception 3.1 La marchandise est livrée conformément aux conditions de livraison stipulées dans l’offre ou dans la confirmation de commande. 3.2 Le client se voit accuser retard de réception et se voit contraint au paiement des coûts d’entreposage à concurrence d’un montant approprié s’il n’a pas enlevé ou fait enlever la marchandise dans un délai de 2 à 3 semaines après avoir reçu l’avis de mise à disposition de la marchandise. Tout retard de réception nous autorise à réclamer des dommages-intérêts à hauteur de 0,5 % par semaine, sachant que le montant de ces dommages-intérêts ne saurait dépasser 15 % de la valeur de la commande, ceci n’excluant pas notre possibilité de faire valoir un préjudice d’une valeur supérieure pour autant que nous puissions en justifier. Le client est en droit d’apporter la preuve que nous n’avons pas subi ou seulement partiellement le préjudice dont nous nous prévalons. 3.3 Le client souhaitant bénéficier d’un envoi express ou en régime accéléré en supportera les frais. Délai de livraison ; réception des marchandises 4.1 Tout retard résultant d’un cas de force majeure, d’une grève, de mesures administratives ou de perturbations de la production non imputables au vendeur entraîne la prolongation appropriée du délai de livraison. La même chose vaut pour tout retard dû à des restrictions à l’exportation ou en cas de survenance d’actes de guerre ou de terrorisme dans le pays de transit ou de destination. Dès lors que nous pouvons prouver avoir soigneusement sélectionné le fournisseur qui ne nous a pas livré la marchandise conformément aux termes du contrat et pour autant qu’on ne puisse pas nous demander raisonnablement de nous approvisionner ailleurs, le délai de livraison est prolongé de la période du retard de livraison. 4.2 En cas de retard résultant d’une négligence légère, la responsabilité en dommages-intérêts est limitée, en termes de nature, au surcoût généré par un achat de substitution et, en termes de montant, à 0,5 % par semaine échue de retard et jusqu’à 5 % au plus de la valeur de la commande concernée par le retard. 4.3 Nous sommes en droit de livrer la marchandise avant le délai de livraison convenu et de procéder à des livraisons partielles pour autant que cela ne désavantage pas outre mesure le client. Si le client, contrairement aux termes convenus, ne fait pas enlever la marchandise, nous sommes en droit, à l’échéance d’un délai de deux semaines, de facturer la marchandise et de lui réclamer les frais d’entreposage. 4.4 Étant donné que la livraison provient de l’étranger et que notre entreprise est une petite structure, le colis peut mettre plus de temps à arriver. Nous vous remercions de votre compréhension et patience. Prix 5.1 Les prix s’entendent hors frais de transport, droits de douane, impôts et autres taxes (par ex. coûts de certification). Les emballages spéciaux (notamment requis pour les lots d’une taille définie par le client) sont facturés au prix de revient. 5.2 Pour toute livraison directement effectuée auprès du client final par contrat, nous majorons les frais de transport de frais d’exécution correspondants. Le client peut être amené à payer des taxes de douane lors de la réception de son colis. Paiement 6.1 Les factures sont établies en euros, les risques de change sont à la charge du client. Aucune déduction n’est autorisée. 6.2 Actuellement, le seul mode de paiement accepté est par carte bancaire. Nous prévoyons d’ajouter d’autres modes de paiement dans le futur. 6.3 Nous nous autorisons à changer les prix qui se font avec le cours de la monnaie actuelle du pays. Clause sur les produits périssables 7.1 Retours : Les produits périssables ne sont pas sujets au retour. En cas de non-réception du colis ou de fourniture d’une adresse incorrecte par le client, aucun remboursement ni renvoi du produit ne sera effectué en raison de la nature périssable des produits. »